Management
Ressources humaines
CSE : FORMATION À LA SANTÉ SÉCURITÉ ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL POUR LES NOUVEAUX MEMBRES
DESCRIPTION
- A la fin de cette formation vous serez en capacité d’assurer votre rôle d’élu du Comité Social et Économique en matière de santé, sécurité et conditions de travail
PRE-REQUIS
- Être élu au sein du Comité Social et Économique
PUBLIC
Élus du Comité Social et Économique
CONTENU PÉDAGOGIQUE
LES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL ET DES SYNDICATS
L’origine des Représentants du Personnel et des Syndicats
Le rôle de chaque instance
La fusion des instances (DP, CE et CHSCT)
Les différences de fonctionnement entre l’ancien modèle d’IRP et le CSE.
LE CONTEXTE LÉGISLATIF DE LA SSCT
Les principes généraux
Les 3 dispositions générales du code du travail
Les conditions de travail
Les dispositions particulières
Les différents acteurs (internes et externes) de la prévention
LE RÔLE ET LA MISSION DU CSE EN MATIÈRE DE SSCT
La mission du CSE en matière de SSCT
Le rôle du CSE en matière de SSCT
Le recours à un expert
L’information du CSE en matière de SSCT
La consultation du CSE en matière de SSCT
LE FONCTIONNEMENT DU CSE EN MATIÈRE DE SSCT
Les réunions consacrées à la SSCT
L’ordre du jour du CSE/SSCT
Les modalités de consultation du CSE
Le vote du CSE
Les procès verbaux
Le règlement intérieur du CSE
LE STATUT DES MEMBRES
LES RAPPORTS ET LES REGISTRES OBLIGATOIRES
LES ACCIDENTS DE TRAVAIL ET LES MALADIES PROFESSIONNELLES
LES INSPECTIONS OU VISITES
Objet des inspections
Organisations des inspections
Les outils à utiliser
L’ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE DOCUMENT UNIQUE
PARTICIPER AUX PLANS DE PRÉVENTION
L’ANALYSE DE SITUATION
Le mécanisme de l’accident du travail
Qu’est ce qu’un danger et qu’est ce qu’un risque
L’accident du travail
LES ENQUÊTES SSCT
Comment se déclenche une enquête
Qui participe
Comment sont relevés les résultats
Quelles méthodes utiliser pour analyser un accident
L’ARBRE DES CAUSES
LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX